Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RPO
Collégiale Académique de France (CAdF) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3342839
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/02/2015
RPO de Collégiale Académique de France (CAdF

Présentation de la marque RPO

Déposée le 23 février 2005 par l'association loi 1901 Collégiale Académique de France (CAdF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Collégiale Académique de France (CAdF domicilié(e) Siège social : 85 Boulevard Carnot, Résidence les Heures Claires,06110 LE CANNET - 06110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Marc BOZZETTO domicilié(e) 85 Boulevard Carnot, Résidence les Heures Claires,06110 LE CANNET - 06110 - France.

La marque RPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPO est expirée depuis le 23 février 2015.

Collégiale Académique de France (CAdF a également déposé les autres marques suivantes : D.O.F. , D.O (F) , R.P.O , D.O Français , D.O France , RPO , D.O.Fr


Collégiale Académique de France (CAdF) Association Loi 1901 - Siège social : 85 Boulevard Carnot, Résidence les Heures Claires,06110 LE CANNET - 06110 - France


Monsieur le Président Marc BOZZETTO - 85 Boulevard Carnot, Résidence les Heures Claires,06110 LE CANNET - 06110 - France


Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437773 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

• éducation. • formation. • organisation de concours. • organisation de colloques. • conférences. • congrès. • séminaires. • organisation d'examens avec remise de diplômes. • recherches scientifiques à but médical.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.